Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL DELICES
Numéro de dépôt :
1686786
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2001
Présentation de la marque ROYAL DELICES
Déposée le 6 août 1991 par monsieur Michel LE PLENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel LE PLENIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°175521 - Publication au BOPI 1994-08-11